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Nom du site web : www.goodmorninglille.org
Adresse : 8 rue de Turenne, 59110 La Madeleine, France
Propriétaire : 1up SASU
Responsable de publication : Pierre-Alain Baly

Conception et réalisation : Pierre-Alain Baly
Animation : Pierre-Alain Baly
Hébergement : Strikingly
Contact : pierrealain (at) 1up.agency

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1up SASU
8 rue de Turenne, 59110 La Madeleine, France
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SIRET : 851 099 861 00029
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CRÉDITS

Pixabay, Unsplash

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numériquee
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